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Compte rendu de l’assemblée générale extraordinaire de l’association MAT-Ré le 30 juin 2018

50 adhérents étaient présents ou représentés suite à l’Arrêt de la Cour administrative d’Appel (CAA) de Bordeaux du 12 juin 2018 qui a annulé l’autorisation d’exploitation datant du 6 décembre 2010 de la cimenterie ex-HOLCIM à La Rochelle face à l’île de Ré sans l’assortir de la possibilité pour l’industriel de déposer un nouveau dossier. Or les Collectivités de l’île de Ré et la commune de Rivedoux avait engagé un recours qui a eu comme conséquence l’obtention d’une nouvelle autorisation en 2016 pour laquelle le maire de la commune de Rivedoux-Plage a donné un avis favorable (ainsi que son conseil municipal) lors de l’enquête publique afférente alors « qu’en même temps », il aurait versé des honoraires à un avocat pour au contraire la contester.

Notre avocat, Maître Hervé Pielberg, considère que cette autorisation de 2016 est fragilisée par l’Arrêt de la CAA de Bordeaux et envisage de s’adresser au Tribunal administratif de Poitiers pour obtenir son annulation.

Dans le même temps, nous attendons la décision de l’industriel d’un Pourvoi en Cassation qui ne sera pas forcément accepté par le Conseil d’Etat.

En conclusion, il apparaît que l’industriel pourrait devoir stopper toute exploitation dans les prochains mois et nous considérons d’ailleurs que la cimenterie tourne au ralenti depuis 3 ans.

Parallèlement, l’association MAT-Ré a déposé plainte contre X au Parquet National Financier pour « arrangements financiers » dans l’industrie du ciment et pour les dépenses d’avocats des Collectivités concernant le recours contre HOLCIM. Il convient de rappeler la mise en examen de LAFARGE et de plusieurs cadres dirigeants pour complicité de « Crimes contre l’Humanité » et financement de terrorisme.

En dernier ressort, l’industriel pourrait solliciter une 3ème autorisation d’exploiter mais notre avocat considère que l’Etat pourrait avoir des réticences à persister en ce sens dans le contexte actuel.

Nous vous donnons rendez-vous pour l’assemblée générale statutaire le samedi 27 octobre 2018 à 10 heures.

Communiqué de Presse du 14 Juin 2018

Association MAT-Ré (« Mer Air Terre » – île de Ré)

La Cour administrative d’Appel de Bordeaux, dans son délibéré du 12 juin 2018, confirme l’avis du Rapporteur public lors de l’audience du 15 mai 2018 qui annule l’autorisation d’exploiter la cimenterie ex-HOLCIM (LAFARGEHOLCIM), aujourd’hui EQIOM, délivrée par le préfet de la Charente-Maritime le 6 décembre 2010, sans l’assortir de la possibilité de déposer une nouvelle demande d’autorisation.

L’association MAT-Ré se tient prête à se présenter devant le Conseil d’Etat en cas de Pourvoi en Cassation de nos adversaires.

Une assemblée générale extraordinaire se tiendra le samedi 30 juin 2018 à 11 heures en salle de réunion, marie de La Flotte (17630) à l’île de Ré

Frédéric Jacq, Président de l’association MAT-Ré

Communiqué de Presse du 19 mai 2018

ASSOCIATION MAT-RE

L’association MAT-Ré (« Mer Air Terre » – île de Ré) a déposé plainte contre X auprès du Parquet National Financier (PNF), enregistrée le 16 avril 2018, pour non-respect des procédures d’appel d’offres et favoritisme, suite à l’enquête préliminaire diligentée par la Police Judiciaire (Antenne de Nantes), au sujet des frais d’avocats, près de 700 000 euros, au profit de Maître Kalima Kasmi, avocate inscrite au Barreau de Nantes, versés par la Communauté de communes (CDC) de l’île de Ré, entre 2010 et 2015.

Rappelons que la Communauté de communes de l’île de Ré a versé près de 50 000 euros à Maître Kasmi (cf rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Bordeaux, présidée par Monsieur Jean-François Monteils) pour un recours contre la cimenterie HOLCIM (LAFARGEHOLCIM), déposé par les Collectivités de l’île de Ré (CDC et commune de Rivedoux) le 5 décembre 2011, qui a eu pour conséquence d’entraîner l’annulation de l’autorisation d’exploiter la cimenterie assortie de la possibilité de déposer une nouvelle demande d’autorisation, qui s’est traduit par l’obtention d’une nouvelle autorisation d’exploiter en 2016. En même temps, Monsieur Patrice Raffarin, Maire de la commune de Rivedoux-Plage, lors de l’enquête publique conduite en 2016, s’est déclaré favorable au projet cimentier comprenant 4 tours de près de 70 mètres de hauteur, sans modification significative en comparaison avec le projet initial. 

A notre connaissance, les recours ont été abandonnés par les Collectivités. En comparaison, les honoraires versés à Maître Hervé Pielberg, l’un des meilleurs avocats en Droit public, ont été entre 5 et 10 fois moins importants, toute chose égale par ailleurs, que les sommes versées par les Collectivités à leur(s) avocat(s), aux frais des contribuables rétais.

Lors de l’audience du 15 mai 2018, le rapporteur public de la Cour administrative d’Appel de Bordeaux a préconisé l’annulation de l’autorisation d’exploiter du 6 décembre 2010, au bénéfice de l’association MAT-Ré et requérants, sans l’assortir de la possibilité de solliciter une nouvelle autorisation. Nous attendons le délibéré dans les jours à venir et les décisions de justice quant à la validité et pérennité de la nouvelle autorisation d’exploiter délivrée par le préfet de la Charente-Maritime en 2016.

Dès lors, l’association MAT-Ré envisage de s’adresser à Monsieur Edouard Philippe, Premier Ministre, pour attirer son attention sur les risques de destruction de la biodiversité d’un tel projet cimentier à proximité immédiate de l’île de Ré, de ses plages et activités primaires, afin qu’une nième autorisation ne puisse être délivrée par l’Etat, à la nième entreprise qui porterait ce projet, « véritable défi au bon sens, à l’éthique et à l’esthétique, comportant des risques de pollution ».

Frédéric Jacq, Président de l’association MAT-Ré

COMMUNIQUÉ DE PRESSE

Des associations Ré Nature Environnement, Nature Environnement 17, Mat-Ré, R.E.S.P.I.R.E.

Mercredi 7 février 2018, le Grand Port Maritime a présenté publiquement à l’Encan les principaux éléments de son projet de « Port horizon 2025 » ainsi que les modalités de concertation avec les populations civiles qu’il souhaite mettre en place avec l’aide de la Commission Nationale du Débat Public (CNDP). Les associations Ré Nature Environnement, NE17, Mat-Ré, R.E.S.P.I.R.E. estiment aujourd’hui que les modalités choisies par le Grand Port, ressemblent à celles qui ont cours en matière d’enquête publique. Elles ne permettront pas de donner l’amplitude nécessaire à un vrai débat public. Les réunions prévues – les 21 février à Rivedoux-plage, 2 mars dans le hall de la CDA et 7 mars dans le hall de la maison du port – ne ressemblent en aucune manière à ce qu’on appelle un débat public. Elles ne sont en fait que de simples rencontres en tête-à-tête avec des représentants du port. Les horaires programmés – 14h à 18h – sont tout aussi contestables puisqu’ils excluent de fait les gens qui travaillent. Des réunions publiques en soirées, ouvertes à tous et toutes, auraient été le gage de vrais échanges publics. L’opportunité de la réunion de quartier de Laleu, La Pallice, La Rossignolette, du 17 mars – maison des associations de Laleu – ne suffira pas à combler ces défauts majeurs. La forme de dialogue choisie par le Grand Port Maritime et la CNDP risque, in fine, de se révéler aussi peu constructive que la plupart des enquêtes publiques. Nos associations déplorent également l’amalgame fait des 4 grands projets portuaires en un seul programme pour l’enquête publique. L’importance des projets de dragage (500 000 m3 ) et de déroctage (700 000 m3 ) auraient du faire l’objet d’une démarche spécifique en raison de l’importance de leurs impacts potentiels directs et indirects sur les milieux et le fonctionnement des habitats marins des pertuis charentais.

La Rochelle le 19 février 2018.

LETTRE OUVERTE A MONSIEUR LE PREFET DE CHARENTE-MARITIME – 1er Mars 2017

Belle et seveso

 

Le 30 Janvier dernier la société des essences PICOTY a informé vos services qu’une fuite d’essence SP95 provenant d’une canalisation souterraine reliant une cuve au poste de dépotage camions, s’était répandue dans le sous sol du site industriel et probablement au-delà de ce dernier étant donné l’importance du volume écoulé. A cet égard, sachant que l’industriel effectue des bilans matière tous les 10 jours, on peut raisonnablement penser que ladite fuite s’est déclenchée avant le 30 Janvier.
Le 31 Janvier les services de la DREAL ont inspecté le site puis mis en place, en concertation avec l’industriel, les mesures d’urgence s’imposant.

Ce n’est cependant qu à partir du 7 Février, soit 8 jours plus tard, que vous avez jugé bon d’informer la Mairie de La Rochelle, la CDA et la population, du moins pour ceux d’entre elle qui lisent la presse, de cet accident affectant, rappelons-le, un site classé SEVESO seuil haut.

Si le silence de l’industriel vis à vis de la population riveraine de PICOTY nous paraît coupable, car il semble primordial que l’industriel prévienne immédiatement les habitants de l’accident et des risques potentiels en indiquant les premières précautions à prendre- celui des représentants de l’autorité de l’État l’est aussi et à divers titres. Ainsi, une réaction différée à un accident industriel ne peut que susciter dans le public l’idée que les responsables cherchent à cacher quelque chose, et, par là-même, nourrit un sentiment de suspicion sur les buts et l’action de l’État. Ce sentiment ne peut, à terme, qu’ entamer gravement la confiance que les population placent dans l’action publique des autorités responsables.
Informer est aussi montrer quelque marque de respect vis à vis de la communauté quelle que soit la teneur de cette information. Une communication immédiate de votre part aurait apporté la preuve que le premier souci de l’État, dans ce type de situation, était de se tourner vers les citoyens afin d’assurer leur sécurité.

Les riverains du site agro-industrialo portuaire méritent mieux que cela, Monsieur le Préfet, car ce sont eux qui ont à vivre chaque jour avec cette double peine que constitue le fait de vivre à proximité des risques dus aux sites dangereux et d’ en subir, au quotidien, les conséquences au plan du confort, de la sécurité et de la santé.
Est-il besoin de rappeler les envols constants de particules fines et de poussières issus des sites céréaliers et parfois irrespirables et les diverses odeurs pestilentielles qui forcent à vivre, en continu, les fenêtres fermées. Faut-il citer l’ accumulation d’accidents qui ont frappé le site portuaire ces dernières années, dont, entre autres :

– l’incendie important d’un hangar de stockage de pâte à papier mobilisant la quasi totalité des eaux de lutte incendie disponibles et celui de l’ICPE ENVIROCAT au tout début de son exploitation.

– le déroctage sur le site de la Repentie et l’évacuation illégale d’eaux chargées qui a déclenché une pollution particulaire conséquente dans le Pertuis Breton, pollution qui a largement contribué à la mortalité massive des mollusques filtreurs qui y vivent.
– une ICPE soumise à autorisation préfectorale qui exploite une tour de séchage sans attendre ladite autorisation et qui, un an plus tard pollue le système d’évacuation des eaux pluviales de la CDA de La Rochelle à l’hydrogène sulfuré dépassant les valeurs limite de toxicité… Tout cela sans qu’aucune sanction ne soit prise.

Vient aujourd’hui s’ajouter à cette liste une fuite de 256m3 d’essence polluant gravement les sols et la nappe phréatique et dont on peut se demander quelles auraient pu en être les conséquences s’il s’était agit d’une canalisation aérienne.

Dès lors, les appels que les associations NE17, RESPIRE, Ré-Nature Environnement, MAT- Ré et l’APNR, ont pu lancer sur la concentration abusive d’installations hautement dangereuses sur un espace confiné tel que celui du site portuaire rochelais, lors d’une rencontre en Préfecture le 13 Janvier dernier, prennent une résonance toute particulière. Les évènements récents viennent malheureusement confirmer nos craintes.

– Que comptez-vous faire, Monsieur le Préfet, pour faire face au manque de respect de de la réglementation et des cahiers des charges dont font preuve certains industriels ?

– Que comptez-vous faire, Monsieur le Préfet, pour mettre fin à cette « mansuétude » des services de l’État vis à vis des abus de ces industriels ?

– Que comptez-vous faire, Monsieur le Préfet, pour contrer ou simplement prévenir le risque quotidien d’atteinte à la sécurité et à la santé publique que font courir à la population rochelaise, ainsi qu’ à l’environnement côtier et marin, certaines pratiques industrielles peu soucieuses des autres professionnels et des populations riveraines ?

Plus simplement, Monsieur le Préfet, que comptez-vous prendre comme mesures pour faire prévaloir l’intérêt général sur les intérêts particuliers de certains groupes pour qui les temps présents sont au tout « économique ?»

Cinq associations de protection de l’environnement et du cadre de vie.

Lettre à Jean-François Fountaine, Maire de La Rochelle – le 12 Décembre 2014

Monsieur Le Maire,

Je viens vers vous respectueusement au sujet de l’exploitation de la cimenterie HOLCIM sur le Grand Port Maritime (GPM) de La Rochelle à quelques encablures de l’île de Ré, en lisière des pertuis et d’une zone Natura 2000, futur parc national marin, lieu d’exception et de biodiversité, entraînant un risque fort de pollution marine, de dégradation du paysage, de pression exercée sur la population du quartier rochelais de La Pallice, déjà soumis à des contraintes fortes, à proximité immédiate du cœur du réacteur.

Je ne détaillerais pas les émissions toxiques par la cheminée et lors des manutentions, comprenant métaux lourds et perturbateurs endocriniens, énumérées dans l’étude d’impact.

L’association MAT-Ré n’ignore pas que vous aviez, à titre personnel, apporté votre suffrage au vote favorable du conseil municipal de La Rochelle, le 26 avril 2010, alors que la préfecture demandait que ce vote intervienne au début de l’enquête publique, le 22 mars 2010 et nous notons qu’un conseil municipal s’est déroulé le 29 mars 2010 sans mentionner ce sujet à son ordre du jour pourtant parfaitement maîtrisé par votre prédécesseur qui a signé le permis de construire (PC) le 18 février 2010 (par l’intermédiaire de son adjoint délégué). Si l’information était parvenue à la population à cette date, nous aurions été loisible d’attaquer en justice la légalité du PC (jusqu’au 18 avril 2010, ndrl) et nous notons la troublante chronologie des faits. Ce PC autorise la construction d’une cimenterie dans sa version gigantesque avec 4 tours culminant à 66 mètres, capable de produire près de 10% de la production cimentière française.

Sans anticiper les conclusions du Tribunal Administratif de Poitiers saisi par nos soins pour 2 Recours contentieux, ni les suites de la plainte pénale que nous avons déposé près le Tribunal de Grande Instance de La Rochelle pour suspicion de faux en écritures publiques et usage desdits faux dans le cadre de l’enquête publique, sans présumer de leur réalisation « en bande organisée », ni de possibles faits de corruption, nous vous avons alerté le 2 décembre 2014 par courrier de la non-conformité de l’actuelle construction et de la possible illégalité de l’exploitation. Ainsi l’industriel ou son successeur pourrait être amené à solliciter un nouveau PC en vue d’une production de 500 000 tonnes par an ce qui reste considérable. Serait alors posée la question des conflits d’intérêt et d’une possible entente préalable qui nous conduirait à saisir à nouveau la justice.

Politiquement, la poursuite de l’exploitation d’une cimenterie polluante en ces lieux serait désastreuse d’autant que 25 salariés se substitueraient aux 1000 emplois que nécessitent la production autorisée apportant la preuve de la mise en œuvre du chômage de masse.

Dès lors, nous appelons de nos vœux une légitime concertation et nous nous proposons de vous fournir un dossier scientifique concernant les risques cérébraux induits par les molécules chimiques émises qui pourraient contribuer à altérer la faune marine (Demeneix B, Oxford University Press ; Bellinger D, Harvard University, environmental Health Perspectives). Il n’est pas exclu qu’au titre du principe de précaution, la baignade soit à terme interdite sur les plages de Rivedoux, la pêche et l’ostréiculture menacées. Les connaissances scientifiques en la matière ont évoluées entre 2010 et 2015 et devront être intégrées dans le processus décisionnel.

Je vous prie d’agréer, Monsieur Le Maire, l’expression de ma considération distinguée.

Frédéric Jacq
Président Association MAT-Ré

Lettre à Maxime Bono, Maire de La Rochelle – 24 Décembre 2013

Les Tours HOLCIM de La ROCHELLE – île de Ré

Monsieur Le Maire,

Le cadeau que vous nous avez promis en signant le 18 février 2010 un permis de construire pour une cimenterie sur le Grand Port Maritime de La Rochelle est sur le point de nous être livré en cette période de fêtes.

Vous pourrez l’admirer sur la photographie jointe. Ce bâtiment massif qui fait face à l’île de Ré, investissement de 80 millions d’euros, est l’une des réalisations marquantes de votre engagement politique à La ROCHELLE – île de Ré pendant 30 années.

L’industriel dispose des autorisations pour produire près de 10% du ciment français, au prix du déversement de multiples substances toxiques par la cheminée culminant à 71 mètres, de nuisances importantes (bruit des turbines jour et nuit, trafic de camions qui pourrait atteindre 300 rotations par jour sur la rocade saturée,…), de la stagnation de micro et nano particules dans le système des pertuis fonctionnant en vase clos au risque d’altérer la biodiversité. Il aggrave la pression devenue intolérable exercée par les multiples implantations industrialo-portuaires sur les populations modestes du quartier de La Pallice.

Ce projet sera une contribution significative au chômage de masse en condamnant les unités traditionnelles de production au profit d’une délocalisation déguisée, la matière première étant extraite dans des pays étrangers sans aucune garantie de provenance et in fine est un centre de profit financier au risque de la perte d’un savoir faire industriel français. Les ouvriers perdront leur travail et leur légitime fierté. C’est un modèle du malheur qui mine notre pays et l’expose au pire qui est à craindre.

Ce projet comporte un risque de destruction de nos ressources naturelles localisées en ces lieux magnifiques des 3 îles (Ré, Oléron, Aix) : ostréiculture, conchyculture, pêche, nautisme, tourisme, croisières. Il pose la question de la contradiction entre activités industrielles portuaires et site préservé, de l’irrespect de la Nature.

Les faits les plus injustes et les plus cyniques ont toujours une explication. Nous la connaissons.

Nous ne défendons pas « les privilégiés de l’île de Ré » mais nos valeurs qui fondent le vivre ensemble.

Je vous prie d’agréer, Monsieur Le Maire, l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Frédéric Jacq

Président de l’association MAT-Ré

Communiqué de Presse du 2 Juin 2011

L’association MAT-Ré vient d’être créée ayant pour objectif la qualité de l’environnement « MER-AIR-TERRE » sur le territoire de l’île de Ré.

Le projet d’une cimenterie sur le port de La Rochelle à quelques encablures de nos plages a permis la constitution du Collectif NUB (« Non à l’usine de Broyage ») et la rencontre avec l’association RESPIRE à La Pallice. Des réunions et des colloques ont été organisés autour des risques environnementaux d’un tel projet sur la biologie marine, la biodiversité, l’ostréiculture, la pêche, le nautisme, le tourisme, la qualité de l’air. Une cimenterie comporte des risques de pollution qui ne sont pas dénués de conséquences potentielles sur la santé. La création d’un comité scientifique nous a semblé indispensable et la constitution d’une association s’est imposée.

Ainsi nous serons en mesure d’acquérir une expertise et de réfléchir aux enjeux du développement de l’île de Ré exposée aux aléas climatiques comme aux appétits aiguisés des investisseurs. La mer, les ports, le littoral, les espaces naturels, l’air iodé rétais sont autant de sujets que nous nous apprêtons à embrasser avec votre amical soutien.

Venez nombreux nous rejoindre ! Adhérez à MAT-Ré !

Frédéric JACQ

Président de l’association MAT-Ré

Rivedoux-Plage le 2 juin 2011